CTM du 24 mars 2017
publié le 30 mars 2017 (modifié le 3 mai 2017)
Compte-rendu FO de ce Comité Technique Ministériel : Le CTM du 24 mars 2017 fut bien une séance de fin de règne…à la hauteur du bilan de madame Royal à la tête de « son » ministère !
- Déclaration préliminaire FO ;
- Protocole social DGAC ;
- Décroisement « sécurité routière » en DDT(M)/DREAL/DEAL ;
- Avenir des OPA ;
- Agences de l’Eau ;
- Intégration des IAM dans les corps des Attachés et des ITPE ;
- Débouché en catégorie A des Techniciens de l’Environnement ;
- Régimes indemnitaires ;
- Apprentissage ;
- Charte relative à l’égalité professionnelle ;
- Fusion des DREAL ;
- Avenir des écoles…
